Mentions légales

Attention, ouverture dans une nouvelle fenêtre. ImprimerEnvoyer

Responsable de la publication

Ce site internet est édité par l'Assemblée du Pays Tarentaise-Vanoise (APTV).  

Directeur de publication

Mme Sandra Ollier - Directrice

Conception

Altimax

Parc Altaïs Annecy – 69 rue Cassiopée - 74650 Chavanod

Tél. :  +33 (0)4 50 10 06 55 – Fax : +33 (0)4 50 10 12 57 – Email : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Hébergement

L'hébergement du site est assuré par la société Altimax. 

Traitement des données personnelles 

Les messages électroniques envoyés et les adresses électroniques utilisées pour l’envoi d’informations complémentaires sont susceptibles d’être conservées

 Les informations recueillies pourront faire l’objet d’un traitement informatique destiné à l'envoi d'information. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant par courrier postal à : APTV, Mairie de Moûtiers - BP 23 - 73 600 Moûtiers.  Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Cookie

www.tarentaise-vanoise.fr implante un cookie dans votre ordinateur. 

Ce cookie enregistre des informations relatives à votre navigation sur notre site, et stocke des informations que vous avez saisies durant votre visite : (Détaillez la nature des données stockées dans le cookie). 

Ainsi, vous n'aurez pas besoin, lors de votre prochaine visite, de les saisir à nouveau. Nous pourrons les consulter lors de vos prochaines visites.

La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de [indiquez la durée de conservation du cookie sur le poste client]. 

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur de la manière suivante : 

Pour Mozilla firefox :

1. Choisissez le menu "outil " puis "Options" 

2. Cliquez sur l'icône "vie privée" 

3. Repérez le menu "cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent

Pour Microsoft Internet Explorer : 

1. choisissez le menu "Outils"puis "Options Internet" 

2. cliquez sur l'onglet "Confidentialité"

3. sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur. 

Pour Opéra 6.0 et au-delà : 

1. choisissez le menu "Fichier">"Préférences" 

2. Vie Privée

Responsabilité

Les liens hypertextes vers d’autres sites internet n’engagent pas la responsabilité de l'Assemblée du Pays Tarentaise-Vanoise quant au contenu de ces sites. L’accès à tous les autres sites Internet liés à ce site web se fait aux risques de l’utilisateur.

L'Assemblée du Pays Tarentaise-Vanoise ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de ce site web, ou de l’impossibilité pour un tiers de l’utiliser, ou d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption, d’un virus, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tout sites qui lui sont liés.

Droit de reproduction 

Toute copie de pages du site doit avoir obtenu l’autorisation du directeur de la publication. La création de liens avec le site internet www.tarentaise-vanoise.fr est libre. 

 

Toutes les pages de ce site web sont protégées par le droit d’auteur français et la législation sur la protection des bases de données. Aucune reproduction de ce document, même partielle, autres que celles prévues à l’article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite sans l’autorisation expresse de l’éditeur.

Share/Save/Bookmark