Comptes-rendus des comités syndicaux

CR Comité syndical GEMAPI du 11 avril 2023
CR Comité syndical GEMAPI du 13 juin 2023

CR du Comité Syndical du 27 mars 2023
CR du Comité Syndical du 13 juin 2023

Délibérations du Bureau syndical du 11/09/2023

CS-2023-01-01-Débat d'orientation budgétaire 2023
CS- 2023-01-02–Avance de trésorerie du budget principal vers le budget annexe GEMAPI
CS- 2023-01-03– Création d’un Budget annexe GEMAPI
CS-2023-01-04– Budget primitif 2023 et participations
BS-2023-03-01-Secours héliporté d’été 2023 - demande de financement auprès du Département de la Savoie
BS-2023-03-02-Contrat d'Objectif Territorial
BS-2023-03-03-Avis sur la modification n°1 du PLU de Tignes
BS-2023-03-04 -Avis sur le projet de complexe touristique porté par MV Résidences à Vallandry
BS-2023-03-05-Avis sur le projet de construction de 4 chalets porté par Kerzner International, au jardin alpin à Courchevel
BS-2023-03-07-Avenant à la convention pour l’intervention du Centre de gestion sur les dossiers de retraite CNRACL
BS-2023-05-01- Mise à disposition de personnel – Mairie de Moûtiers
BS-2023-05-02-Animation du Contrat Local de Santé 2023 - Demande de financement auprès de l’ARS et du Département
BS-2023-05-03-Actions du Contrat Local de Santé année 1 - Demande de financement auprès du Département
BS-2023-05-04 -Stratégie de covoiturage
BS-2023-05-05-Formation des agents à l’ouverture et au référencement des données de mobilités
BS-2023-05-10 - Avis SCoT Tarentaise Vanoise sur le projet de modification simplifiée n°1 du PLU de Moûtiers-
BS-2023-05-11-Avis SCOT - projet de la résidence des Almes au Val Claret
BS-2023-05-12-Avis du SCoT sur le projet dit Coteau de la Renaissance pour la construction d’une centaine de logements à Moûtiers
BS-2023-05-13-Avis du SCoT Projet d’hôtel 5 des Ducs de Savoie au jardin alpin à Courchevel
BS-2023-05-14-Avis du Scot - Projet le Coin de Val à Val d'Isère
CS-2023-06-01–Compte de gestion du receveur 2022
CS-2023-06-02–Adoption du compte administratif 2022 et affectation des résultats
CS-2023-06-03-Vote du Budget supplémentaire 2023
CS-2023-06-04-Actualisation du tableau fixant les durées d'amortissement
CS-2023-06-05–LEADER 2023-2027 partenariats, structure porteuse du GAL Tarentaise-Arlysère-Maurienne et mise en œuvre du programme
CS-2023-06-06–Convention d’adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire (MPO)
CS-2023-06-07 Motion de soutien aux éleveurs sur la question de prédation en zone de montagne

BS-2023-03-06-Animation du grand cycle de l’eau GEMAPI
BS-2023-03-08 -Avenant n°5 au marché de travaux de la réparation du canal de l’isère sur la commune de Val d’Isère
BS-2023-03-09-Avenant n°3 au marché de maîtrise d’œuvre pour la réfection du canal de l’isère sur la commune de Val d’Isère
CS Gemapi n° 2023-04-01–Demande de subventions sur les postes du service animation du grand cycle de l’eau et GEMAPI
CS Gemapi n° 2023-04-02– Demande de subventions - Etude diagnostic et de définition d’actions sur le torrent du Nant Cruet (commune de Séez)
CS Gemapi n° 2023-04-03–Demande de subventions -travaux de gestion du risque inondation et la régularisation du système d’endiguement sur le Doron de Belleville au Bettaix
CS Gemapi n° 2023-04-04–Demande de subventions - Etude diagnostic pour la gestion des risques inondations et torrentiels sur l’Isère - Rognaix, Cevins, La Bathie, Esserts-Blay
CS Gemapi n° 2023-04-05– Demande de subventions - Étude de faisabilité pour la sécurisation des érosions de berges de l’Isère du chemin des Espagnols et des Arolles
CS Gemapi n° 2023-04-06– Demande de subventions -Mission de maîtrise d’œuvre et travaux de sécurisation du canal du torrent du Saint Clément commune de Tours en Savoie
CS Gemapi n° 2023-04-07– Demande de subventions-Travaux de sécurisation de la plage de dépôt du torrent de la Gruvaz commune de Cevins
CS Gemapi n° 2023-04-08– Demande de subventions au titre du Fond Vert
CS Gemapi n° 2023-04-09–Participation financière de l’Etat pour la réalisation d’expertises préalables sur les digues en gestion Etat de l’Isère en Basse Tarentaise
CS Gemapi n° 2023-04-10-Convention de mise à disposition de personnel avec le Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Arly
CS Gemapi n° 2023-04-11– Convention de mises à disposition de personnel avec la Communauté d’Agglomération ARLYSERE
CS Gemapi n° 2023-04-12–Convention de mise à disposition de personnel entre la CCHT et l’APTV
CS Gemapi n° 2023-04-13–Convention de co-maîtrise d’ouvrage entre le Département de la Savoie et l’APTV pour l’étude sur le Nant Gelé (commune de Notre Dame du Pré)
CS Gemapi n° 2023-04-14– Désignation des délégués au comité de pilotage du programme d’études préalables au Programme d’Actions de Prévention des inondations PAPI 2022 – 2025
CS Gemapi-2023-06-01 Régularisation du système endiguement de l'Isère et Doron de Bozel à Moûtiers
CS Gemapi- 2023-06-02 Régularisation du système endiguement sur le torrent du Saint Pantaléon à Bourg Saint Maurice
CS Gemapi - 2023-06-03 Régularisation système endiguement sur le torrent du Reclus à Seez
CS Gemapi - 2023-06-04 demande de labellisation EPAGE
CS Gemapi- 2023-06-05 choix aménagement pour réduction des risques torrentiels au droit des hameaux du Laisonnay à Champagny
BS du 23-09-2023 - GEMAPI 2023 09 08 - Signature d'un marché de travaux pour la remise en état de la plage de dépôt du torrent de la Gruvaz à Cevins