Comptes-rendus des comités syndicaux

Délibérations

Délibérations du Bureau syndical du 11/09/2023

Délibérations APTV

CS-2023-01-01-Débat d'orientation budgétaire 2023
CS- 2023-01-02–Avance de trésorerie du budget principal vers le budget annexe GEMAPI
CS- 2023-01-03– Création d’un Budget annexe GEMAPI
CS-2023-01-04– Budget primitif 2023 et participations
BS-2023-03-01-Secours héliporté d’été 2023 - demande de financement auprès du Département de la Savoie
BS-2023-03-02-Contrat d'Objectif Territorial
BS-2023-03-03-Avis sur la modification n°1 du PLU de Tignes
BS-2023-03-04 -Avis sur le projet de complexe touristique porté par MV Résidences à Vallandry
BS-2023-03-05-Avis sur le projet de construction de 4 chalets porté par Kerzner International, au jardin alpin à Courchevel
BS-2023-03-07-Avenant à la convention pour l’intervention du Centre de gestion sur les dossiers de retraite CNRACL
BS-2023-05-01- Mise à disposition de personnel – Mairie de Moûtiers
BS-2023-05-02-Animation du Contrat Local de Santé 2023 - Demande de financement auprès de l’ARS et du Département
BS-2023-05-03-Actions du Contrat Local de Santé année 1 - Demande de financement auprès du Département
BS-2023-05-04 -Stratégie de covoiturage
BS-2023-05-05-Formation des agents à l’ouverture et au référencement des données de mobilités
BS-2023-05-10 - Avis SCoT Tarentaise Vanoise sur le projet de modification simplifiée n°1 du PLU de Moûtiers-
BS-2023-05-11-Avis SCOT - projet de la résidence des Almes au Val Claret
BS-2023-05-12-Avis du SCoT sur le projet dit Coteau de la Renaissance pour la construction d’une centaine de logements à Moûtiers
BS-2023-05-13-Avis du SCoT Projet d’hôtel 5 des Ducs de Savoie au jardin alpin à Courchevel
BS-2023-05-14-Avis du Scot - Projet le Coin de Val à Val d'Isère
CS-2023-06-01–Compte de gestion du receveur 2022
CS-2023-06-02–Adoption du compte administratif 2022 et affectation des résultats
CS-2023-06-03-Vote du Budget supplémentaire 2023
CS-2023-06-04-Actualisation du tableau fixant les durées d'amortissement
CS-2023-06-05–LEADER 2023-2027 partenariats, structure porteuse du GAL Tarentaise-Arlysère-Maurienne et mise en œuvre du programme
CS-2023-06-06–Convention d’adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire (MPO)
CS-2023-06-07 Motion de soutien aux éleveurs sur la question de prédation en zone de montagne

Délibérations APTV GEMAPI

BS-2023-03-06-Animation du grand cycle de l’eau GEMAPI
BS-2023-03-08 -Avenant n°5 au marché de travaux de la réparation du canal de l’isère sur la commune de Val d’Isère
BS-2023-03-09-Avenant n°3 au marché de maîtrise d’œuvre pour la réfection du canal de l’isère sur la commune de Val d’Isère
CS Gemapi n° 2023-04-01–Demande de subventions sur les postes du service animation du grand cycle de l’eau et GEMAPI
CS Gemapi n° 2023-04-02– Demande de subventions - Etude diagnostic et de définition d’actions sur le torrent du Nant Cruet (commune de Séez)
CS Gemapi n° 2023-04-03–Demande de subventions -travaux de gestion du risque inondation et la régularisation du système d’endiguement sur le Doron de Belleville au Bettaix
CS Gemapi n° 2023-04-04–Demande de subventions - Etude diagnostic pour la gestion des risques inondations et torrentiels sur l’Isère - Rognaix, Cevins, La Bathie, Esserts-Blay
CS Gemapi n° 2023-04-05– Demande de subventions - Étude de faisabilité pour la sécurisation des érosions de berges de l’Isère du chemin des Espagnols et des Arolles
CS Gemapi n° 2023-04-06– Demande de subventions -Mission de maîtrise d’œuvre et travaux de sécurisation du canal du torrent du Saint Clément commune de Tours en Savoie
CS Gemapi n° 2023-04-07– Demande de subventions-Travaux de sécurisation de la plage de dépôt du torrent de la Gruvaz commune de Cevins
CS Gemapi n° 2023-04-08– Demande de subventions au titre du Fond Vert
CS Gemapi n° 2023-04-09–Participation financière de l’Etat pour la réalisation d’expertises préalables sur les digues en gestion Etat de l’Isère en Basse Tarentaise
CS Gemapi n° 2023-04-10-Convention de mise à disposition de personnel avec le Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Arly
CS Gemapi n° 2023-04-11– Convention de mises à disposition de personnel avec la Communauté d’Agglomération ARLYSERE
CS Gemapi n° 2023-04-12–Convention de mise à disposition de personnel entre la CCHT et l’APTV
CS Gemapi n° 2023-04-13–Convention de co-maîtrise d’ouvrage entre le Département de la Savoie et l’APTV pour l’étude sur le Nant Gelé (commune de Notre Dame du Pré)
CS Gemapi n° 2023-04-14– Désignation des délégués au comité de pilotage du programme d’études préalables au Programme d’Actions de Prévention des inondations PAPI 2022 – 2025
CS Gemapi-2023-06-01 Régularisation du système endiguement de l'Isère et Doron de Bozel à Moûtiers
CS Gemapi- 2023-06-02 Régularisation du système endiguement sur le torrent du Saint Pantaléon à Bourg Saint Maurice
CS Gemapi - 2023-06-03 Régularisation système endiguement sur le torrent du Reclus à Seez
CS Gemapi - 2023-06-04 demande de labellisation EPAGE
CS Gemapi- 2023-06-05 choix aménagement pour réduction des risques torrentiels au droit des hameaux du Laisonnay à Champagny
BS du 23-09-2023 - GEMAPI 2023 09 08 - Signature d'un marché de travaux pour la remise en état de la plage de dépôt du torrent de la Gruvaz à Cevins