L’aptv
Présentation
Créé en 2005, l’Assemblée du Pays Tarentaise Vanoise (APTV) est un syndicat mixte regroupant les 5 communautés de communes de Tarentaise et le Département de la Savoie.
Ses objectifs :
L’APTV, outil de réflexion et de programmation, permet de répondre à plusieurs objectifs :
- Définir et faire vivre ensemble un projet de territoire qui donne une vision à 10 – 15 ans de la Tarentaise.
- Se doter d’un outil pour organiser des réflexions et projets à l’échelle du territoire.
- Se structurer pour mobiliser des financements inscrits dans un cadre territorial et contractuel.
- Rationaliser la démarche de territoire en regroupant les moyens existants.
Ses missions et compétences :
- Construire et animer le projet de territoire : l’APTV assure l’élaboration et l’animation du projet de territoire, porte des études et accompagne la mise en œuvre d’actions communes à l’échelle de la vallée.
- Porter les programmes de financement : l’APTV mobilise des financements dans le cadre de procédures contractuelles et financières, notamment avec le Département, la Région, l’État et l’Europe, pour accompagner les actions répondant aux orientations du projet de territoire, portées par les communes, intercommunalités, associations, partenaires(…). Structure d’ingénierie et de projet, l’APTV n’a pas vocation à assurer la gestion d’équipements ou de services, ni la réalisation de travaux.
- Élaborer et mettre en œuvre le Schéma de COhérence Territoriale (SCOT).
- Porter un service mutualisé d’instruction des autorisations d’urbanisme.
Budget
Le budget de l’APTV repose sur deux sources de financement :
- Les participations statutaires des membres (communautés de communes et Département).
- Des fonds mobilisés auprès de l’Europe, de l’État, des Agences de l’Eau, de l’Énergie, de la Santé, de la Région Auvergne Rhône-Alpes, et du Département de la Savoie, sur les actions menées par l’APTV.
Le budget primitif 2023 pour l’APTV s’élève à 1 374 712.41 € en fonctionnement, dont :
– 796 688.43 € en frais de personnel,
– 534 177€ en charges à caractère général
(dont le coût des études ou actions collectives portées par l’APTV).Le budget annexe 2023 pour GEMAPI s’élève à 1 213 713.67 € en fonctionnement, dont :
– 465 955.77 € en frais de personnel,
– 736 166.96 € en charges à caractère général
Organisation
(élus et instances)
L’APTV est organisée autour d’un Président, de Vice-Présidents, d’un Bureau Syndical et d’un Comité Syndical. Des commissions thématiques contribuent à l’élaboration du projet de territoire et à mener des réflexions et échanges sur des thématiques particulières.
Comité syndical
Instance décisionnaire de l’APTV, il délibère pour mettre en œuvre les actions de l’APTV. Il réunit 45 membres délégués représentants les communautés de communes (41 délégués) et le Département de la Savoie (4 délégués) et se réunit 4 à 6 fois par an.
Comité syndical GEMAPI
Instance décisionnaire de l’APTV, il délibère pour mettre en œuvre les actions du service GEMAPI. Il réunit 32 membres délégués représentants les communautés de communes et se réunit 4 à 6 fois par an.
Bureau syndical
Il est composé de 13 membres élus parmi les délégués syndicaux. Le Bureau a pour objectif de définir les orientations de l’APTV et de préparer les Comités Syndicaux. Il prend les décisions par délégation du comité syndical sur certains sujets.
Suite aux élections municipales et communautaires de 2020, les 45 délégués de l’APTV se sont réunis le 5 août 2020 pour procéder à l’installation du comité syndical.
Les membres du Bureau syndical
Président
Fabrice Pannekoucke
Président de la CC Cœur de Tarentaise
Maire de Moûtiers
Vice-présidents
Patrick Martin
Jocelyne Abondance
Maire de Notre-Dame-du-Pré
André Pointet
Maire de Grand Aigueblanche
Didier Favre
Adjoint au maire de Landry
Guillaume Desrues
Lucien Spigarelli
Maire délégué d'Aime (commune d'Aime-la-Plagne)
Jean-Yves Pachod
Maire de Courchevel
François Dunand
Maire délégué de Feissons-sur-Isère (commune de La Léchère)
Claude Jay
Maire des Belleville
Membres du Bureau
Cécile Utille Grand
Vincent Rolland
Yannick Amet
Thierry Monin
Guillaume Villibord
Équipe technique
L’APTV s’est dotée d’une équipe technique pluridisciplinaire, chargée de mettre en œuvre le projet de territoire, et d’accompagner les collectivités membres et les acteurs locaux pour toute question relative aux missions de la structure. Les chargés de mission et chefs de projets travaillent avec un Vice-Président délégué sur leurs thématiques. Sur certains thèmes spécifiques, des missions sont confiées à des organismes extérieurs.
La structure porte également un service mutualisé « Application Droits des Sols » (ADS), qui gère l’instruction des autorisations d’urbanisme. Composé de 6 agents, le service instruit les autorisations pour le compte de certaines communes, qui restent compétentes pour en assurer la délivrance.
La compétence Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) / Grand cycle de l’eau, initialement portée depuis janvier 2018 à l’échelle des EPCI (5 Communautés de Communes de Tarentaise ainsi que la CA Arlysère sur les 7 communes de l’Isère en basse Tarentaise), a été transférée à l’APTV au 1er janvier 2023. Elle s’étend donc aujourd’hui sur l’Isère et l’ensemble de ses affluents en Tarentaise, de Val d’Isère jusqu’à la confluence de l’Isère et de l’Arly à Albertville. (voir détail sur la page « nous intervenons : Gemapi/grand cycle de l’eau).
Service GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) / Grand cycle de l’eau:
Erika AUDRY
Thomas AVARELLO
Mélanie BRUNET
Guillaume CILICI
Jérémy GAILLARD
Camille LAINE
Lucie MASSONNAT
Diane NORAZ CHABERT
Justine PONS
Lauryn ROUX
voir coordonnées complètes de l'équipe dans l'organigramme sur la page "GEMAPI Grand Cycle de l'Eau"
Service ADS (Application Droits des Sols) :
Emmanuelle BOURVEN
Ketty CHEVRAY
Corine DURAZ
Natacha LAGARDETTE
STANDARD : 04 57 55 21 06
Valentine Loquais
Nicolas Formentin
